Re : A Propos Du Droit Coutumier...
http://www.ircam.ma/maniffr.asp?rd=333
Dans le cadre de son programme de recherche portant sur le droit et la société au Maroc, le CEAS entend consacrer des journées d’étude au droit coutumier dans la culture amazighe.
Appelé «izerf » et « tiàqqidin » dans l’aire tamazight, «llûh », « ikccuden » et «lourf l’urf » dans le Haut Atlas et le Sous et « rqanun rqanun » dans l’aire « tarifit », le droit coutumier présente l’un des anciens systèmes juridiques en présence dans le Maroc d’avant le Protectorat et l’un des éléments importants du patrimoine institutionnel des Amazighs. Si « azrf l’Azrf » et « lourf l’urf » désignent tous les aspects de ce droit, la « taoqqitt ta’qqitt », le « llup llûh » et « rqanun rqanun » sont les noms qui sont utilisés respectivement dans le Sud-Est, le Souss et le Rif pour désigner les recueils où sont consignées les règles qui organisent les rapports au sein d’une fraction, d’une tribu ou d’un « ivrm igherm » (Ksar) ou qui régissent l’entretien et les rapports sociaux au sein d’un lieu commun : grenier collectif ( agadir agadir), lieux cultuels ( cciv ccigh, zzawit zzawit, timzgida timzgida), d’un marché ou d’un moussem.
Avant la pénétration coloniale, ce droit régissait l’ensemble des aspects de la vie privée et publique des Amazighs, organisées essentiellement en localités et en tribus, et les relations que ces unités entretenaient entre elles et jouait également un rôle important dans l’organisation de certains secteurs de la vie active dans les cités urbaines, comme les corporations artisanales « hinta ». Il a par la suite subi des transformations comme conséquence directe des politiques juridiques entreprises : la politique coutumière du Protectorat français, les décisions de Mohammed Abdelkrim dans certaines régions du Rif et l’uniformisation juridique de l’Etat national. Toutefois, il reste en vigueur et continue d’organiser certains secteurs de la vie sociale, économique et religieuse dans ces sociétés, ce qui montre la capacité de ces dernières à produire le droit et à s’adapter au changement. Il est également investi dans la constitution de structures associatives et coopératives qui tentent d’aborder un véritable développement local. C’est ainsi que toute approche du droit coutumier doit prendre en considération l’aspect dynamique de ce droit et des sociétés qui le produisent.
A partir de ce constat, il nous paraît intéressant, pour une meilleure appréhension de l’état actuel du droit coutumier au Maroc, de déterminer, outre l’examen des raisons qui sont à l’origine de sa prégnance dans le Maroc postcolonial, les secteurs qu’il continue de gérer actuellement. Ce qui nous permettra de contribuer à la connaissance de ce qui est devenu réellement ce droit dans le Maroc moderne et des possibilités de l’investir dans l’approche d’une véritable politique du développement.
Les axes retenus pour ces journées d’étude sont :
- formes de résistance du droit coutumier dans le Maroc postcolonial et ses rapports avec les autres systèmes juridiques en place ;
- rapport entre droit et politiques du développement local et intégré.
Télécharger le programme du colloque
<<ici>> </ici>
